Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CASTIEL FRERES IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LE GRENIER DE LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTIEL FRERES IMPORT domicilié(e) 17, rue Jacquard,69730 GENAY - 69730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 500 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
La marque LE GRENIER DE LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTIEL FRERES IMPORT Société anonyme - 17, rue Jacquard,69730 GENAY - 69730 - France - SIREN 961500113
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
– objets d'art en métaux communs ; fonte, corbeille métallique ; manches de couteaux métalliques ; distributeur fixe de serviettes (métalliques) ; paniers métalliques ; statue, statuette en métaux communs. – objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; vannerie ; cadres (encadrement) ; anneaux de rideaux ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) boîtes en bois ou matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; figurines en cire ; tableaux accroche-clés ; corbeille non métallique ; coussins ; décoration en matières plastiques pour aliments ; distributeur fixe de serviette (non en métaux précieux) ; emballage pour bouteille (en bois) ; mobile (objet pour la décoration) ; mobile décoratif produisant des sons ; panier non métallique ; porte parapluie ; porte-revues. – objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; ustensiles pour la cuisine ou le ménage (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, récipients à boire, boîte à biscuits ; boîtes à pain ; boîte à savon ; boîte à thé (non en métaux précieux) ; bonbonnières (non en métaux précieux) ; bougeoirs (non en métaux précieux) ; brûle-parfums ; cache pot non en papier ; service à café (non en métaux précieux) ; carafes ; chandeliers ; chopes à bière ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeille à usage domestique (non en métaux précieux) ; coupes à fruits ; porte couteaux pou la table ; dessous de plat (ustensiles de table) ; boîte en métal pour la distribution de serviettes en papier ; faïence ; pot à fleur ; support pour fleurs (arrangements floraux) ; seaux à glace ; moules à glaçons ; ramasse-miettes ; ouvre-bouteille ; pelle à tartes ; moulin à poivre à main ; poivrier, salière (non en métaux précieux) ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; surtout de table non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux. – tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; rideaux en matières textiles ; housse pour coussins ; essuie mains en matières textiles ; linge de maison ; linge de table non en papier ; tenture murales en matières textiles ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matière textile) ; sets de table non en papier ; tapis de table (non en papier) ; tissus à usage textile ; toile cirées (nappes).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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